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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le 10 bis
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Le French Paris
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le French Paris
Le 10 bis, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4233032
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2025
Le French Paris de Le 10 bis

Présentation de la marque Le French Paris

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le 10 bis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le French Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le 10 bis domicilié(e) 37 rue des Acacias - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le 10 bis, M. Karim Massoud domicilié(e) 37 rue des Acacias - 75017 - Paris - France.

La marque Le French Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le French Paris arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.

Le 10 bis a également déposé les autres marques suivantes : Le 10 Bis , KM Hotels Collection


Le 10 bis, société par actions simplifiée - 37 rue des Acacias - 75017 - Paris - France


Le 10 bis, M. Karim Massoud - 37 rue des Acacias - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Gestion des affaires commerciales dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; administration commerciale dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; services de publicité dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; publicité en ligne sur un réseau informatique dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; gérance administrative d'hôtels et d'appartements ;

Divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement et éducation ; divertissements télévisuels et radiophoniques, services de loisirs ; organisation de concours (divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; réservation de places et salles de spectacles ; Production et organisation de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ;

Hôtels ; exploitation d'hôtels ; services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; services de cafétérias, de salons de thé, de bars, de clubs, de discothèques ; hébergement temporaire ; maisons de vacances ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ; services de réservation de logements temporaires.